Fichier PDF – Archives Nationales – Dossiers de proposition pour la Légion d’honneur et dossiers de secours

Dossiers de proposition pour la Légion d’honneur
1816-1822

Dossiers de proposition
pour la Légion d’honneur

(1865-1930)
Lettre A à C
Lettre D à G
Lettre H à M
Lettre N à Z


Grande chancellerie
de la Légion d’honneur

(1784-1954)
Répertoire numérique




Fichier PDF – Rechercher un optant pour la nationalité française (1872-1873)

Fiche d’aide à la recherche

Lorsque l’Alsace-Moselle fut cédée à l’Allemagne le 10 mai 1871 par le traité de Francfort, les personnes nées sur le territoire annexé par l’Empire allemand (le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Moselle, ainsi qu’un tiers de la Meurthe -Château-Salins et Sarrebourg- et deux cantons des Vosges), eurent la possibilité d’opter soit pour la nationalité française soit pour la nationalité allemande. Ce choix devait être fait avant le 1er octobre 1872 pour les résidents européens, et avant le 1er octobre 1873 pour les résidents hors d’Europe.

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Archives Nationales – Inventaire des Dossiers individuels de personnel du ministère des Travaux publics.

Inventaire des Dossiers individuels de personnel du ministère des Travaux publics. Inspecteurs et commissaires de surveillance administrative des chemins de fer, et inspecteurs et contrôleurs de l’exploitation commerciale nés entre 1780 et 1893.

Dossiers individuels des ingénieurs, chefs et sous-chefs de section du cadre auxiliaire des Travaux publics (XIXe s.).

Dossiers de pension du personnel des Travaux publics (Ponts et chaussées, Navigation, Mines, Chemins de fer) (XIXe siècle) ;

Dossier d’inventeurs (XIXe s.)