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Aux lendemains des journées de Juin 1848, les dirigeants de la IIe République sont confrontés à l’organisation de la répression de l’insurrection. Plusieurs milliers d’insurgés sont alors désignés pour être soumis à une transportation outre-mer.
Les listes qui suivent ne comprennent aucune condamnation par contumace, mais uniquement celles prononcées de manière contradictoire, c’est à dire en présence de l’accusé.
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Liste des condamnés à mort par les divers tribunaux et cours qui se sont succédé à Nîmes depuis 1791 jusqu’à nos jours 1884 avec la date de la condamnation, la nature du crime
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Saint-Malo (1802-1803)
Prisonniers venant de Guernesey sur un parlementaire anglais, arrivés à Saint-Malo le 24/PRAI/11, ou 13/06/1803 (relevé nominatif)
Prisonniers venant d’Angleterre sur le parlementaire « Le Succès », arrivés à Saint-Malo le 06/MESS/11, ou 25/06/1803 (relevé nominatif)
Citoyens français pris par les Anglais, arrivés à Saint-Malo sur le parlementaire « Le Peggy » (de Guernezey) le 24/MESS/11, ou 13/07/1803 (relevé nominatif)
Prisonniers venant de Jersey sur un parlementaire, arrivés à Saint-Malo le 26/MESS/11, ou 15/07/1803 (relevé nominatif)
Prisonniers venant de Jersey sur le parlementaire « Le Pilote », arrivés à Saint-Malo le 01/FRUC/11, ou 19/08/1803 (relevé nominatif)
Nantes (1803-1804)
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Prisonniers venant d’Angleterre, débarqués à Bordeaux les 17 et 27/MESS/12, ou 06 et 16/07/1804
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Prisonniers de guerre français et étrangers (1792-1893) –
Sous-série Yc : Contrôles de la troupe
